Mentions légales du site internet

IDENTITE DE L’EDITRICE DU SITE INTERNET

L’éditrice du site internet est : Hélène Champetier-Gusella exerçant en entreprise individuelle.
Le nom de l’entreprise est : HCG Communication.
Le numéro d’immatriculation professionnelle est le 790620272.
L’adresse officielle de l’entreprise est : 16 Allée des Pins 38180 Seyssins (France).

L’éditrice du site internet peut être contactée à cette adresse électronique :
contact@hcg-communication.fr

L’éditrice du site n’est pas assujettie à la TVA.

ACTIVITES EXERCEES

L’éditrice du site internet exerce les activités suivantes : Consultante en communication d’entreprise pour l’industrie.

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

La Directrice de la publication est :
Hélène Champetier-Gusella

REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par :
Juliane Foray
Ton empreinte
Parc Sud Galaxie
4 rue des Tropiques
38130 Echirolles (France)
Tél. + 33 ()6 95 84 47 88

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le site internet est hébergé par :
O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand (France)
Tél. + 33 ()4 44 44 60 40

LOGO ET CHARTE GRAPHIQUE DU SITE INTERNET

Le logo d’HCG Communication et la charte graphique initiale ont été conçus par Karine Binetruy. http://www.kalidao.com

PHOTOGRAPHIES DU SITE INTERNET

Les photographies sur mesure de ce site ont été réalisées par Annie Frénot https://anniefrenot.com

Les photographies de ce site proviennent de FreepikUnspash et de Pixabay :

Crédits Photos  : 

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditrice du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditrice avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditrice du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditrice dispose des droits de propriété intellectuelle ;
-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditrice ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
L’éditrice n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L‘éditrice est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.
Dans ce cadre, elle s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.